Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAROLLAIS 7
LE DAUPHINE LIBERE

Numéro de dépôt :
1285748
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque CHAROLLAIS 7

Déposée le 28 septembre 1984 par la société LE DAUPHINE LIBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAROLLAIS 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE DAUPHINE LIBERE domicilié(e) Les Isles Cordées, 38113 VEUREY-VOROIZE (dossier no 2033373) - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 502 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2033373) - France.

La marque CHAROLLAIS 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAROLLAIS 7 est expirée depuis le 28 septembre 2004.

LE DAUPHINE LIBERE a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS , LA DEPECHE LA LIBERTE , le dauphiné libéré voyages , DAUPHI'ETE , ARDECHE LOISIRS , TRINGO ! LE DAUPHINE LIBERE , CRITERIUM DU DAUPHINE LIBERE , Saveurs des Alpes , HAUTE-SAVOIE LOISIRS , La Dépêche de d'Annecy


LE DAUPHINE LIBERE - Les Isles Cordées, 38113 VEUREY-VOROIZE (dossier no 2033373) - France - SIREN 057502742


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2033373) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1994 n°2033373 - Publication au BOPI 1994-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Imprimés, journaux, revues, périodiques, papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrires et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.