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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE DAUPHIN
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COLLECTION BE BOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION BE BOP
LE DAUPHIN S.A

Numéro de dépôt :
3131296
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2011
COLLECTION BE BOP de LE DAUPHIN

Présentation de la marque COLLECTION BE BOP

Déposée le 14 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LE DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION BE BOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DAUPHIN domicilié(e) Route de Romans, 38160 SAINT-MARCELLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 066 501 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DAUPHIN S.A. Monsieur Yves AUSTRUY Président Directeur Général - France.

La marque COLLECTION BE BOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BE BOP est expirée depuis le 14 novembre 2011.

LE DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : "MAGIC COIFFURE" , JUMO , Le Dauphin France , LE DAUPHIN FRANCE , GENERATION , INFUSIONS DES BARONNIES , Dynasty DECORATION , DAUPHINETTE , VARIANCE , MAGIC COIFFURE FEMININ – MASCULIN


LE DAUPHIN S.A - Route de Romans, 38160 SAINT-MARCELLIN - France - SIREN 066501917


LE DAUPHIN S.A. Monsieur Yves AUSTRUY Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Inscription le 16 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519093 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Luminaires à l'exclusion de tout luminaire de bureau - meubles - glaces - cadres (encadrement) Petits meubles à l'exclusion de tout mobilier de bureau - faïences - cristaux - (verrerie) - porcelaine - vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, à savoir : Vases non en métaux précieux Cendriers Boîtes Figurines Cache-pot non en papier Bougeoirs non en métaux précieux Vaisselle non en métaux précieux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.