Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITOUCH
LE DAUPHIN PIRATE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3283465
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2014
TITOUCH de LE DAUPHIN PIRATE

Présentation de la marque TITOUCH

Déposée le 1 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DAUPHIN PIRATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TITOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DAUPHIN PIRATE domicilié(e) ayant son siège social 25, rue Saint Sébastien,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 445 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque TITOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOUCH est expirée depuis le 1 avril 2014.

LE DAUPHIN PIRATE a également déposé les autres marques suivantes : RETINAL RECORDER C 1996 , VP VIRTUAL PRESENCE , JBR MEDIA , EXPLICITE


LE DAUPHIN PIRATE Société à responsabilité limitée - ayant son siège social 25, rue Saint Sébastien,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 399445261


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, vidéo, radiophoniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo, DVD. Logiciels, progiciels. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés. Appareils pour jeux ou pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, enseignes lumineuses, instruments optiques notamment lunettes de vue et de soleil. Mécanismes pour appareils à pré-paiement. Tableau d'affichage électronique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques, posters, almanachs. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement). Ceintures (habillement). Maillots de bain. Articles de lingerie, soutien gorges, slips, culottes, strings. T-shirts, sweat shirts, débardeurs. Chemises. Vêtements en cuir ou en imitation cuir. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires. Etude de marché. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Direction professionnelle des affaires artistiques. Vente aux enchères. Télécommunication. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, électronique, informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences d'informations (nouvelles). Agence de presse. Services d'appels radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique). Diffusion de programmes de télévision par tous moyens, émissions radiophoniques ou télévisées. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Exploitation de salles de jeux. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles en matière culturelle, sportive, d'éducation ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes, notamment des acteurs et actrices. Location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Information en matière de divertissement. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios d'enregistrement. Réservation de places de spectacles. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de reporters. Photographie. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels. Réalisation (conception) de système informatique et télématique ; programmations électroniques ; location d'ordinateurs et d'appareils de télécommunication. Location d'appareils et d'installations de télécommunication. Services d'ingénierie ; services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs ; programmation pour ordinateurs à savoir création de programmes pour le traitement de données informatiques et télématiques, consultations et recherches techniques dans le domaine des télécommunications et de la télématique. Consultations et recherches techniques dans le domaine des télécommunications, la télématique et de l'informatique. Mise en place de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; conception de sites sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseils techniques informatiques et télématiques. Surveillance (contrôle) de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Service de dessinateurs d'arts graphiques. Gérance de droits d'auteur. Service d'échange par correspondance. Concession de licences de propriété intellectuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.