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Marques déposées par la société LE DANTEC IVAN
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MONARTISAN.NET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONARTISAN.NET
LE DANTEC IVAN

Numéro de dépôt :
3747014
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MONARTISAN.NET de LE DANTEC IVAN

Présentation de la marque MONARTISAN.NET

Déposée le 16 juin 2010 par la société LE DANTEC IVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONARTISAN.NET »

Le déposant est la société LE DANTEC IVAN domicilié(e) 25 BIS RUE DE LA GARE - 17440 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 754 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONARTISAN.NET domicilié(e) 25 BIS RUE DE LA GARE - 17440 - AYTRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 19


LE DANTEC IVAN - 25 BIS RUE DE LA GARE - 17440 - AYTRE - France - SIREN 522754878


MONARTISAN.NET - 25 BIS RUE DE LA GARE - 17440 - AYTRE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548791 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.