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Marques déposées par l'association loi 1901 LE DANSOIR
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DANSOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DANSOIR
LE DANSOIR, ASSOCIATION LOI 1901
COMPAGNIE KARINE SAPORTA, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3631347
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
DANSOIR de LE DANSOIR

Présentation de la marque DANSOIR

Déposée le 20 février 2009 par l'association loi 1901 LE DANSOIR et l'association loi 1901 COMPAGNIE KARINE SAPORTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANSOIR »

Les déposants sont l'association loi 1901 LE DANSOIR domicilié(e) 99 AVENIUE DU GENERAL MICHEL BIZOT - 75012 - PARIS - France et l'association loi 1901 COMPAGNIE KARINE SAPORTA domicilié(e) 104 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE KARINE SAPORTA domicilié(e) 104 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANSOIR est expirée depuis le 20 février 2019.


LE DANSOIR, ASSOCIATION LOI 1901 - 99 AVENIUE DU GENERAL MICHEL BIZOT - 75012 - PARIS - France

COMPAGNIE KARINE SAPORTA, ASSOCIATION LOI 1901 - 104 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France


COMPAGNIE KARINE SAPORTA - 104 AVENUE LEDRU ROLLIN - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.