Déposée le 3 septembre 2004 par l'association loi 1901 LE CYGNE D'O loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EDITIONS Le Cygne d'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 LE CYGNE D'O loi de 1901 domicilié(e) Fonteline 9,43270 ALLEGRE - 43270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ode Pactat-Didier domicilié(e) Fonteline 9,43270 ALLEGRE - 43270 - France.
La marque EDITIONS Le Cygne d'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS Le Cygne d'O est expirée depuis le 3 septembre 2014.
ASSOCIATION LE CYGNE D'O loi de 1901 - Fonteline 9,43270 ALLEGRE - 43270 - France
Ode Pactat-Didier - Fonteline 9,43270 ALLEGRE - 43270 - France
Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419974 - Publication au BOPI 2005-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Livres. Prospectus. Brochures. Publicité. Travaux de bureau. Relations publiques. Activités culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Conférences. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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