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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "LE CURVEUR" au capital de 2.200.000 Francs
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BRASSERIE EUROPEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE EUROPEENNE
Société Anonyme "LE CURVEUR" au capital de 2.200.000 Francs, dont le siège est à

Numéro de dépôt :
1489041
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998
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Présentation de la marque BRASSERIE EUROPEENNE

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) "LE CURVEUR" au capital de 2.200.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRASSERIE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "LE CURVEUR" au capital de 2.200.000 Francs domicilié(e) PARIS (10ème), boulevard de Denain no 9. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le "CABINET CHEVALIER-CASSAGNE S.A." - France.

La marque BRASSERIE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE EUROPEENNE est expirée depuis le 16 septembre 1998.


Société Anonyme "LE CURVEUR" au capital de 2.200.000 Francs, dont le siège est à - PARIS (10ème), boulevard de Denain no 9. - France


Le "CABINET CHEVALIER-CASSAGNE S.A." - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Restaurant, Brasserie, Café, Salon de thé, Glacier.