Déposée le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CROQUE BEDAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CB Le Croque Bedaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CROQUE BEDAINE domicilié(e) 3 RUE DU PUITS - 67000 - STRASBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CROQUE BEDAINE, M. MACHER NICOLAS domicilié(e) 31 RUE DU FOSSE DES TREIZE - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque CB Le Croque Bedaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315508.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CROQUE BEDAINE, SAS - 3 RUE DU PUITS - 67000 - STRASBOURG - France
LE CROQUE BEDAINE, M. MACHER NICOLAS - 31 RUE DU FOSSE DES TREIZE - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé, et notamment des sandwiches chauds, croque monsieurs, croques ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de vente en gros et au détail et vente par correspondance ou vente en ligne des produits suivants : bières, kit de brassage (bières), boissons alcoolisées et non alcoolisées, croque monsieurs et croques salés ou sucrés, gaufres, salades, frites fraîches ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux particuliers et aux professionnels ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, articles publicitaires) ; publicités en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment dans le domaine de la restauration, bars, brasseries ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire (ou d'expérience) commercial, marketing et management ;
Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition de matériels et concepts pédagogiques ; production de films pédagogiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir formation initiale des franchisés (ou partenaire) et du personnel, notamment dans le domaine des bars, brasseries et restauration à thème “ bars à bières et croques ” ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique, notamment dans le domaine des bars, brasseries et restauration à thème ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
Services juridiques ; médiation ; location de vêtements ; services de réseautage social en ligne. Concession de licences, notamment dans le domaine des bars, brasseries, restaurants, hôtels, clubs de loisirs.
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