Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LE CROM Armand
/
SEVITAL CONSEIL ET DIFFUSION EN BIOTECHNOLOGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVITAL CONSEIL ET DIFFUSION EN BIOTECHNOLOGIE
LE CROM Armand

Numéro de dépôt :
1460809
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/1997
SEVITAL CONSEIL ET DIFFUSION EN BIOTECHNOLOGIE de LE CROM Armand

Présentation de la marque SEVITAL CONSEIL ET DIFFUSION EN BIOTECHNOLOGIE

Déposée le 21 octobre 1987 par LE CROM Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVITAL CONSEIL ET DIFFUSION EN BIOTECHNOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CROM Armand, domicilié(e) La Fontaine, 35850 GEVEZE. - France.

La marque SEVITAL CONSEIL ET DIFFUSION EN BIOTECHNOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVITAL CONSEIL ET DIFFUSION EN BIOTECHNOLOGIE est expirée depuis le 21 octobre 1997.


LE CROM Armand - La Fontaine, 35850 GEVEZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Matériel de biotechnologie (ioniseurs d'air, épurateur d'eau).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.