Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALET UNIVERSEL
LE CROCHET FRANCAIS L. A.

Numéro de dépôt :
92411725
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque CHEVALET UNIVERSEL

Déposée le 24 mars 1992 par LE CROCHET FRANCAIS L. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALET UNIVERSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est LE CROCHET FRANCAIS L. A., domicilié(e) 137, Boulevard de l'Hôpital, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CHEVALET UNIVERSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALET UNIVERSEL est expirée depuis le 24 mars 2002.

LE CROCHET FRANCAIS L. A a également déposé les autres marques suivantes : LE CROCHET SUR EST SUR , LA , ATTACH'CLIP


LE CROCHET FRANCAIS L. A. - 137, Boulevard de l'Hôpital, 75013 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Chevalets pour la peinture.Chevalets pour fenêtres d'étalage F

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.