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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET
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VITROBASE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITROBASE
LE CREUSET Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1474709
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2018

Présentation de la marque VITROBASE

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITROBASE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET domicilié(e) 902 Rue Olivier Deguise,02230 FRESNOY-LE-GRAND (dossier no 2371509) - 02230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2371509) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITROBASE est expirée depuis le 4 juillet 2018.

LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BELLE , SUPERSTABLE , CUISINE ROYALE , LAGON , BRAISADOU , TWIST FONDUE PARTY , BARBECUE CLUB C , CUISINE MINCEUR , LA CUISINE DES FEMMES , MARMITOUT


LE CREUSET Société par actions simplifiée - 902 Rue Olivier Deguise,02230 FRESNOY-LE-GRAND (dossier no 2371509) - 02230 - France - SIREN 402171656


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2371509) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2119401 - Publication au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371509 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 14 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°472373 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 14 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472372 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°34780 - Publication au BOPI

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);poterie culinaire; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.