Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSTADOR
LE CREUSET (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1179518
Date de dépôt :
27/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOSTADOR

Déposée le 27 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSTADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CREUSET domicilié(e) 02230 FRESNOY-LE-GRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque TOSTADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOSTADOR est expirée depuis le 27 juillet 1991.

LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BELLE , SUPERSTABLE , CUISINE ROYALE , LAGON , BRAISADOU , TWIST FONDUE PARTY , BARBECUE CLUB C , CUISINE MINCEUR , LA CUISINE DES FEMMES , MARMITOUT


LE CREUSET (société à responsabilité limitée) - 02230 FRESNOY-LE-GRAND. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Articles de ménage, de cuisine et de table, à l'exclusion des couverts et couteaux; notamment machines de cuisine électriques, fours et fourneaux de cuisine, livres de cuisine et de ménage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.