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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CREUSET
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TERROIR C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR C
LE CREUSET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1508869
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1999
TERROIR C de LE CREUSET

Présentation de la marque TERROIR C

Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERROIR C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CREUSET domicilié(e) 02230 FRESNOY-LE-GRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque TERROIR C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR C est expirée depuis le 16 janvier 1999.

LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BELLE , SUPERSTABLE , CUISINE ROYALE , LAGON , BRAISADOU , TWIST FONDUE PARTY , BARBECUE CLUB C , CUISINE MINCEUR , LA CUISINE DES FEMMES , MARMITOUT


LE CREUSET (société anonyme) - 02230 FRESNOY-LE-GRAND. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.