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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET
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POTIRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

POTIRON
LE CREUSET Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1369109
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2016

Présentation de la marque POTIRON

Déposée le 1 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POTIRON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET domicilié(e) Rue Olivier Deguise,02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2326826) - 02230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2326826) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POTIRON est expirée depuis le 1 septembre 2016.

LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BELLE , SUPERSTABLE , CUISINE ROYALE , LAGON , BRAISADOU , TWIST FONDUE PARTY , BARBECUE CLUB C , CUISINE MINCEUR , LA CUISINE DES FEMMES , MARMITOUT


LE CREUSET Société par action simplifiée - Rue Olivier Deguise,02230 FRESNOY LE GRAND (dossier no 2326826) - 02230 - France - SIREN 402171656


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2326826) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2326826 - Publication au BOPI 2006-11-09

Renouvellement sans limitation n°2074460 - Publication au BOPI 1996-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 19 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°442846 - Publication au BOPI 2006-10-19

Inscription le 19 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442845 - Publication au BOPI 2006-10-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.