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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CREUSET
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LE MINI HACH'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MINI HACH'
LE CREUSET (société anonyme)
LE CREUSET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96655880
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque LE MINI HACH'

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LE CREUSET et la Société Anonyme (SA) LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MINI HACH' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LE CREUSET domicilié(e) 902, Rue Oliver Deguise, 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France et la Société Anonyme (SA) LE CREUSET domicilié(e) 902, Rue Olivier Deguise, 02230 FRESNOY-LE-GRAND (correction BOPI 1997-42) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque LE MINI HACH' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MINI HACH' est expirée depuis le 17 décembre 2006.

LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BELLE , SUPERSTABLE , CUISINE ROYALE , LAGON , BRAISADOU , TWIST FONDUE PARTY , BARBECUE CLUB C , CUISINE MINCEUR , LA CUISINE DES FEMMES , MARMITOUT


LE CREUSET (société anonyme) - 902, Rue Oliver Deguise, 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France

LE CREUSET (société anonyme) - 902, Rue Olivier Deguise, 02230 FRESNOY-LE-GRAND (correction BOPI 1997-42) - France - SIREN 5


CABINET LAVOIX - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Hachoirs (couteaux). Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs. Planches à découper pour la cuisine. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.