Déposée le 11 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CREUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET domicilié(e) 902 Rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque LE CREUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CREUSET, Société par actions simplifiée - 902 Rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 402171656
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2002 n°2227524 - Publication au BOPI 2002-09-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Inscription le 26 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574734 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-26
Inscription le 26 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°574735 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-26
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2012 n°2500146 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE CREUSET"
