Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CREUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET domicilié(e) 902 Rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque LE CREUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CREUSET, Société par actions simplifiée - 902 Rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 402171656
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; couverts pour table à manger ; fourchettes et cuillères de table ; armes blanches. Tranchoirs à oeufs (non électriques) ; pincettes à sucre ; ouvre-boîtes (non électriques) ; casse-noix ; cuillères ; tranchoirs à fromage (non électriques) ; coupe-pizza (non électriques) ; fourchettes ; coutellerie et couteaux de cuisine ; couverts pour barbecue ; râpes à fromage ; coupe-capsules ; fourchettes pour pâtes ; cuillère à glace ; couteaux à tartiner ; couteaux à fromage ; éplucheurs ; cuillères à mesurer ; cuillères à infuser le thé.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; fours portables ; appareils pour griller et rôtir ; barbecue ; grills-barbecues.
Bondes de bouteilles (non métalliques) avec et sans valves ; bouchons de bouteilles avec et sans valves ; bouchons pour vin ; bouchons verseurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; pots ; verres à vins ; bouilloires non-électriques ; plats à fruits non en métaux précieux ; boîtes fraicheur ; poêles à frire ; marmites ; saladiers non en métaux précieux ; tire-bouchons ; woks ; poêlons ; cocottes ; casseroles ; grills (ustensiles de cuisson) ; dessous de plat ; pots à fondue ; plats à fondue non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; cruches non en métaux précieux ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; seaux à glace ; fouets à usage ménager ; boites à biscuits ; poêles pour fondues ; décoration et/ou objets en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients en verre, en porcelaine et en faïence ; cruches ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ramequins ; plateaux à usage domestique ; salières ; poivriers ; presse-ail ; peignes et éponges à usage ménager ; brosses à récurer à usage ménager ; tampons à récurer métalliques ; brosses pour laver la vaisselle ; matériaux de brosserie ; instruments et équipements de nettoyage ; verre peint autre que pour la construction ; verrerie en cristal et verrerie non en cristal ; porcelaine à usage ménager ; poêles ; cafetières (non-électriques et non en métaux précieux) ; bouilloires en fer ; vaisselle (non en métaux précieux) ; glacières portables ; boîtes à riz ; bouteilles en verre pour préserver la nourriture ; cantines, bouteilles isolantes, seaux à glace, passoires, sucriers ; supports pour oeufs, porte cure-dents, corbeilles en bambou, mélangeurs manuels (shakers), récipients pour le riz, pilons en bois, mortiers en faïence, ouvre-bouteilles, râpes à radis, plats à gâteaux, boîtes à baguettes pour manger, louches, tamis (ustensiles de ménage ou la cuisine), planches à découper, rouleaux à pâtisserie, filets de cuisson, cure-dents, coquetiers, porte-serviettes, ronds de serviettes ; supports pour cure-dents, cuillères à riz, moulins à café et à poivre manuels ; entonnoirs, râpes, râpes à fromage, pelles à tartes, baguettes pour manger ; planches à découper ; presse-citron, gaufriers (non-électriques). Plats à escargots, autocuiseurs, chauffe-plats et réchauffe-plats (non électriques) ; chauffe-beurre, plats à grillades ; sets de barbecue, présentoirs à plats et éléments les constituant. Articles en métal émaillé, en particulier, récipients, plats, pots, et poêles de toutes sortes. Mangeoires pour animaux domestiques ; couvercles pour tous les objets précédents. Pompes pour retirer ou ajouter de l'air à des boissons en bouteilles ; pompes à vin, aérateurs pour le vin, bouchons de bouteille avec ou sans valves, bouchons pour vins, bouchons verseurs, verseurs pour le vin, rafraîchisseurs portables (non électriques) ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vins et leurs parties constitutives ; coupe-capsules ; coupes pour le vin, filtres pour le vin, supports à bouteilles ; colliers stop-gouttes pour bouteilles, feuilles stop-gouttes pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; bols mesureurs ; griffes pour ôter les bouchons (ouvre-bouteilles) ; jigger-doseur ; écrans anti-éclaboussures ; récipients avec fonction pompe/vaporisateur ; ustensiles de cuisson ; ustensiles de cuisson en métal ou silicone ; boîtes en métal ou en grès pour conserver le pain ; gants pour la cuisine ; maniques pour la cuisine ; poignée pour ustensile de cuisine ; pots de fleurs et bougeoirs ; colliers anti-gouttes en grès ; carafes et décanteurs ; couvercles en grès ; tajines et plat à tatin ; poêlon à fondue ; ustensiles de cuisine en silicone ; bols mélangeurs ; boîte (récipient pour la cuisine) ; bouilloire pour le thé ; presse-purée ; pinces ; fouets mélangeurs ; malaxeurs pour la pâtisserie ; plat à tarte ; éplucheurs ; zesteurs ; vide-pommes ; attendrisseur de viande ; écrase-purée, moulin rotatif à aliments ; mandoline ; emporte-pièces ; diviseurs de pâte et racloirs ; cuillères mesureuses ; boule à thé ; infuseur à herbes ; passoires ; fouets en biais ; pinces de cuisine, blocs à couteaux ; essoreuses à salade.
Torchons, chemins de table, sets de table, serviettes, nappes ; sets de table (non en papier) ; torchons de cuisine ; torchons à vaisselle, serviettes de table, sets de table et gants, tous ces produits étant en tissu.
Tabliers. Toques de cuisinier. Vêtements, chaussures, chapellerie.
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