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Marques déposées par la société LE CREUSET
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FONDUE PARTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDUE PARTY
LE CREUSET

Numéro de dépôt :
1399442
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque FONDUE PARTY

Déposée le 19 mars 1987 par la société LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDUE PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE CREUSET domicilié(e) 02230 FRESNOY-LE-GRAND (dossier no 2086169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 580 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2086169) - France.

La marque FONDUE PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDUE PARTY est expirée depuis le 19 mars 2007.

LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BELLE , SUPERSTABLE , CUISINE ROYALE , LAGON , BRAISADOU , TWIST FONDUE PARTY , BARBECUE CLUB C , CUISINE MINCEUR , LA CUISINE DES FEMMES , MARMITOUT


LE CREUSET - 02230 FRESNOY-LE-GRAND (dossier no 2086169) - France - SIREN 585580053


CABINET LAVOIX - (dossier no 2086169) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1997 n°2086169 - Publication au BOPI 1997-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 4 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234448 - Publication au BOPI 1997-03-04

Tous articles de ménage, de cuisine et de table;couverts, couteaux;produits alimentaires, conserves et fromages; articles de chauffage et de cuisson.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.