Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDUE PARTY
LE CREUSET

Numéro de dépôt :
1014891
Date de dépôt :
19/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FONDUE PARTY

Déposée le 19 avril 1977 par LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FONDUE PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CREUSET domicilié(e) (société à responsabilité limitée) 02230 FRESNOY-LE-GRAND. - France.

La marque FONDUE PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FONDUE PARTY est expirée depuis le 19 avril 1987.

LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BELLE , SUPERSTABLE , CUISINE ROYALE , LAGON , BRAISADOU , TWIST FONDUE PARTY , BARBECUE CLUB C , CUISINE MINCEUR , LA CUISINE DES FEMMES , MARMITOUT


LE CREUSET - (société à responsabilité limitée) 02230 FRESNOY-LE-GRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Tous articles de ménage, de cuisine et de table;couverts, couteaux, produits alimentaires, conserves et fromages, articles de chauffage et de cuisson.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.