Déposée le 22 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET domicilié(e) 902 rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque DOUFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CREUSET, société par actions simplifiée - 902 rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 402171656
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2075681 - Publication au BOPI 1996-43
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324455 - Publication au BOPI 2006-10-03
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Inscription le 22 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440776 - Publication au BOPI 2006-09-22
Inscription le 22 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°440777 - Publication au BOPI 2006-09-22
Inscription le 20 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208438 - Publication au BOPI 1996-10-20
Renouvellement sans limitation le 22 août 2016 n°2626174 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-22
Appareils pour bains et douches, appareils d'éclairage, de chauffage et de cuisson, articles pour cuisines plus particulièrement appareils pour cuire les aliments.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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