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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET
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CUISINE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISINE ROYALE
LE CREUSET Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95557334
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2015

Présentation de la marque CUISINE ROYALE

Déposée le 8 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET domicilié(e) Rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CUISINE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINE ROYALE est expirée depuis le 8 février 2015.

LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BELLE , SUPERSTABLE , CUISINE ROYALE , LAGON , BRAISADOU , TWIST FONDUE PARTY , BARBECUE CLUB C , CUISINE MINCEUR , LA CUISINE DES FEMMES , MARMITOUT


LE CREUSET Société par actions simplifiée - Rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 402171656


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296172 - Publication au BOPI 2005-08-31

Renouvellement sans limitation n°2280532 - Publication au BOPI 2005-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417052 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes