CUISINE ROYALE
Présentation de la marque CUISINE ROYALE
Déposée le 23 octobre 1989 par la société LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUISINE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque CUISINE ROYALE est expirée depuis le 8 février 2005.
LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 février 1995 n°2044035 - Publication au BOPI 1995-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14