CUISINE ROYALE
Présentation de la marque CUISINE ROYALE
Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUISINE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINE ROYALE est expirée depuis le 6 octobre 2009.
LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154475 - Publication au BOPI 1999-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12