Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISINE ROYALE
LE CREUSET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1554303
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque CUISINE ROYALE

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) LE CREUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CREUSET domicilié(e) 902, Rue Olivier Deguise, 02230 FRESNOY-LE-GRAND (dossier no 2154475) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 580 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2154475) - France.

La marque CUISINE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINE ROYALE est expirée depuis le 6 octobre 2009.

LE CREUSET a également déposé les autres marques suivantes : BLEU BELLE , SUPERSTABLE , CUISINE ROYALE , LAGON , BRAISADOU , TWIST FONDUE PARTY , BARBECUE CLUB C , CUISINE MINCEUR , LA CUISINE DES FEMMES , MARMITOUT


LE CREUSET (société anonyme) - 902, Rue Olivier Deguise, 02230 FRESNOY-LE-GRAND (dossier no 2154475) - France - SIREN 585580053


CABINET LAVOIX - (dossier no 2154475) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154475 - Publication au BOPI 1999-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes