Présentation de la marque COLLECTION ESPRIT DE FAMILLE
Déposée le 25 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) LE CREUSET, la Société Anonyme (SA) EMILE HENRY, la Société Anonyme (SA) TEFAL, la Société Anonyme (SA) SEB, la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLECTION ESPRIT DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LE CREUSET domicilié(e) Rue Olivier Deguise, 02230 FRESNOY LE GRAND - France, la Société Anonyme (SA) EMILE HENRY domicilié(e) Rue Georges de Vichy No13, 71110 MARCIGNY - France, la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. Des Granges BP 89, 74156 RUMILLY Cédex - France, la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 21261 SELONGEY Cédex - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE domicilié(e) 41 avenue du Général de Gaulle , 62510 ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE, Monsieur Paul FONTAINE - France.
La marque COLLECTION ESPRIT DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636378.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
- LE CREUSET S.A. - Rue Olivier Deguise, 02230 FRESNOY LE GRAND - France
- EMILE HENRY S.A. - Rue Georges de Vichy No13, 71110 MARCIGNY - France
- TEFAL S.A. - Z.I. Des Granges BP 89, 74156 RUMILLY Cédex - France
- SEB S.A. - 21261 SELONGEY Cédex - France
- VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE S.A.R.L. - 41 avenue du Général de Gaulle , 62510 ARQUES - France - SIREN 5
VERRERIE CRISTALLERIE D'ARQUES J.G. DURAND & CIE, Monsieur Paul FONTAINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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