Présentation de la marque C LE CREUSET DE LA CUISINE A LA TABLE
Déposée le 18 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C LE CREUSET DE LA CUISINE A LA TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET domicilié(e) Rue Olivier Deguise,02230 FRESNOY-LE-GRAND (dossier no 2296171) - 02230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2296171) - 75441 - France.
La marque C LE CREUSET DE LA CUISINE A LA TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CREUSET Société par actions simplifiée - Rue Olivier Deguise,02230 FRESNOY-LE-GRAND (dossier no 2296171) - 02230 - France - SIREN 402171656
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2296171) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296171 - Publication au BOPI 2005-08-31
Errata - Publication au BOPI 1996-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417052 - Publication au BOPI 2005-08-30
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Outils et instruments à main entraines manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Appareils d'eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et recipients pour le menage ou la cuisine (ni en metaux precieux, ni en plaque); peignes et eponges; brosses (a l'exception des pinceaux); materiaux pour la brosserie; materiel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction). Boites en verre; bougeoirs non en metaux precieux; boules de verre; cache-pot non en papier; candelabres non en metaux precieux; chandeliers non en metaux precieux; enseignes en porcelaine ou en verre; porcelaines; poteries; pots a fleurs; vases non en metaux precieux; verre emaille; verres opales. Assiettes non en metaux precieux; beurriers; boites a the (non en metaux precieux); bols; bonbonnes; bonbonnieres non en metaux precieux; bouchons de verre; boules a the (non en metaux precieux); bouteilles; bouteilles refrigerantes; brocs; cabarets (plateaux a servir) non en metaux precieux; cafetieres non electriques non en metaux precieux; carafes; chopes a biere,cloches a beurre; cloches a fromage; coquetiers non en metaux precieux; corbeilles a usage domestique non en metaux precieux; cornes a boire; coupe a fruits; couvercles de plats; couvercle de pots; cristaux (verrerie); cruches, cruchons non en metaux precieux; dames-jeannes; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; dessous-de-plats (ustensiles de table); ecuelles; gobelets non en metaux precieux; gourdes; hanaps non en metaux precieux; huiliers non en metaux precieux; jattes; legumiers; moulins a poivre a main; necessaires pour pique-niques (vaisselle); passe-the non en metaux precieux; pipettes (tate-vin); plateaux a usage domestique non en metaux precieux; plats non en metaux precieux; poivriers non en metaux precieux; porte-cartes de menus; porte-couteaux; porte-cure-dents non en metaux precieux; pots; ramasse-miettes; recipients a boire; recipients calorifuges; ronds de serviette (non en metaux precieux); saladiers non en metaux precieux; salieres non en metaux precieux; seaux a rafraichir; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; services (vaisselle); services a cafe; services a the; services a epices, services a liqueur, non en metaux precieux; siphons pour eaux gazeuses; soucoupes non en metaux precieux; soupieres non en metaux precieux; sucriers non en metaux precieux; tasses non en metaux precieux; tate-vin (pipettes); theieres non en metaux precieux; vaisselle non en metaux precieux; verres (recipients). Brule-parfums; chausse-pieds; cuvettes; distributeurs de papier hygienique; distributeurs de savon; flacons non en metaux precieux; necessaires de toilette; porte-eponges; porte-savon; porte-serviettes non en metaux precieux; tire-bottes; ustensiles cosmetiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs a parfum
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C LE CREUSET DE LA CUISINE A LA TABLE"
