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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CREUSET) 02230 FRESNOY-LE-GRAND
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NOISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOISETTE
LE CREUSET (société à responsabilité limitée) 02230 FRESNOY-LE-GRAND

Numéro de dépôt :
1280418
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1994

Présentation de la marque NOISETTE

Déposée le 26 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CREUSET) 02230 FRESNOY-LE-GRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CREUSET) 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE CREUSET) 02230 FRESNOY-LE-GRAND a également déposé les autres marques suivantes : C TOURNEGRIL


LE CREUSET (société à responsabilité limitée) 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France


CABINET LAVOIX. - France


Inscription - Changement de nature juridique n°34779 - Publication au BOPI 1985-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.