Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LE COZ DOMINIQUE
/
Style & Décor Meubles LE COZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Style & Décor Meubles LE COZ
LE COZ DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
99816074
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque Style & Décor Meubles LE COZ

Déposée le 4 octobre 1999 par LE COZ DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Style & Décor Meubles LE COZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est LE COZ DOMINIQUE, domicilié(e) 138 AVENUE DE LA LIEUTENANTE, 83480 PUGET SUR ARGENS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MEUBLES LE COZ STYLE & DECOR S.A.R.L. EN FORMATION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COZ STYLE & DECOR - France.

La marque Style & Décor Meubles LE COZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Style & Décor Meubles LE COZ est expirée depuis le 4 octobre 2009.

LE COZ DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE PIN'S DU CELIBATAIRE ALONE $ FREE , KIOZ


LE COZ DOMINIQUE - 138 AVENUE DE LA LIEUTENANTE, 83480 PUGET SUR ARGENS, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MEUBLES LE COZ STYLE & DECOR S.A.R.L. EN FORMATION - France


LE COZ STYLE & DECOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Meubles, glaces (miroirs), salons (canapé, fauteuil). Literie (à l'exception du linge de lit) Tissus à usage textile et tissus pour l'ameublement. Literie (linge).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).