Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PIN'S DU CELIBATAIRE ALONE $ FREE
LE COZ Dominique

Numéro de dépôt :
92409036
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque LE PIN'S DU CELIBATAIRE ALONE $ FREE

Déposée le 3 mars 1992 par LE COZ Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PIN'S DU CELIBATAIRE ALONE $ FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est LE COZ Dominique, domicilié(e) Résidence Club 74 - Bât 62, 5, rue Edgar Poe, 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COZ Dominique - France.

La marque LE PIN'S DU CELIBATAIRE ALONE $ FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PIN'S DU CELIBATAIRE ALONE $ FREE est expirée depuis le 3 mars 2002.

LE COZ Dominique a également déposé les autres marques suivantes : KIOZ , Style & Décor Meubles LE COZ


LE COZ Dominique - Résidence Club 74 - Bât 62, 5, rue Edgar Poe, 33700 MERIGNAC - France


LE COZ Dominique - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

- Broches