Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COUVENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE COUVENT DES MINIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COUVENT domicilié(e) Zac de la Tremblaie - Rue de la Mare à Blot - 91220 - LE PLESSIS-PÂTÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 271 126 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque LE COUVENT DES MINIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE COUVENT, société par actions simplifiée - Zac de la Tremblaie - Rue de la Mare à Blot - 91220 - LE PLESSIS-PÂTÉ - France - SIREN 824271126
SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 7 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705815 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-07
Inscription le 18 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709725 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18
Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738679 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-04
Savons ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; encens ; parfums d'ambiance ; ambre solide, fleurs séchées à faire brûler pour parfumer l'air, sachets pour parfumer le linge ; huiles d'amandes ; huiles à usage cosmétique ; huiles de toilette ;préparations cosmétiques pour le bain ; shampooings, gels douche, bains moussants ; masques de beauté ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crèmes cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; produits de maquillage et de démaquillage ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; produits dépilatoires ; produits de toilette ; produits pour parfumer le linge ; produits de rasage ; lotions après-rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques anti-solaire. ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygièniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; tisanes ; infusions médicinales ; aliments pour bébés ; produits pour le rafraîchissement de l'air, produits pour la purification de l'air ; désodorisants autres qu'à usage personnel.
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