Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.
LE COUTE DE TIE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4077927
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2024
T. de LE COUTE DE TIE

Présentation de la marque T.

Déposée le 21 mars 2014 par l'association loi 1901 LE COUTE DE TIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 LE COUTE DE TIE domicilié(e) 1 Rue Durolle - 63300 - THIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN domicilié(e) BP 10009, 11 Avenue Léonard de Vinci - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T. est expirée depuis le 21 mars 2024.

LE COUTE DE TIE a également déposé les autres marques suivantes : T. LE THIERS , T


LE COUTE DE TIE, Association loi 1901 - 1 Rue Durolle - 63300 - THIERS - France


Cabinet LUERN - BP 10009, 11 Avenue Léonard de Vinci - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629570 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629542 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, eaux de toilette, parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps, les cheveux et les mains ; produits de maquillage ; dentifrices ; lessives ; assouplisseurs ; parfums d'ambiance ; bâtons d'encens ; produits de toilette ; shampooings ; ongles postiches ; autocollants de stylisme ongulaire ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; couteaux ; canifs ; ciseaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; couteaux sommeliers ; armes blanches ; rasoirs ; limes ; casse-noix ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; sécateurs ; ceintures porte-outils ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; pin's à l'effigie de la Confrérie du couteau Le Thiers ; épingles (bijouterie) ; monnaies ; médailles et médaillons (bijouterie) ;

Produits de l'imprimerie et articles de papeterie ; clichés et photographies ; boîtes en carton ou en papier ; autocollants ; affiches ; albums ; almanachs ; catalogues ; cartes ; cartes de voeux ; cartes à collectionner ; livres ; marques pour livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; carton pour l'emballage ; dessous de chopes à bière ; linge de table en papier ; set de table en papier ; diplômes et certificats ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), malles et valises, sac-housses de voyage pour vêtements et souliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ” ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport ; pochettes (sacs à main de soirée), attachés-cases et porte-documents en cuir ; portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs pour transporter les animaux ; sacs kangourou (porte-bébés) ; sacoches pour porter les enfants ;

Tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; fouets non électriques à usage ménager ; pelles à tartes ; louches de cuisine ; cuillers à mélanger ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ;

Tissus ; linge de tables non en papier ; tissus et linge de maison ; couvertures et linge de lit ; tissus à usage textile ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; étiquettes en tissu ; serviettes de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; sets de table non en papier ;

Vêtements et notamment tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, chemises, polos, pull-overs, jupes, robes, parkas, chaussettes, tabliers ; vêtements pour enfants et notamment justaucorps ; chaussures ; ceintures ; chapellerie et notamment casquettes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; champignons conservés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Services de vente au détail d'articles de coutellerie et des arts de la table ; présentation de produits de coutellerie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes d'articles de coutellerie pour des tiers ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la coutellerie ;

Travaux de forge ; coulage des métaux ; trempe des métaux ; polissage ;

Ateliers d'initiation et de perfectionnement à la coutellerie ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables liées à la coutellerie ; services d'éducation et de formation ; organisation et conduite de conférences, de séminaires, de colloques et de congrès ayant trait à la coutellerie et à son apprentissage ; service d'édition ; publication et édition de livres et de périodiques liés à la coutellerie ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ayant trait à la coutellerie ; édition de certificats de compétences dans le domaine de la coutellerie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; hôtellerie ; campings ; services de traiteurs ; pensions pour animaux ; locations de salles de réunion.