Déposée le 21 mars 2014 par l'association loi 1901 LE COUTE DE TIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 LE COUTE DE TIE domicilié(e) 1 Rue Durolle - 63300 - THIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN domicilié(e) BP 10009, 11 Avenue Léonard de Vinci - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.
La marque T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T. est expirée depuis le 21 mars 2024.
LE COUTE DE TIE a également déposé les autres marques suivantes : T. LE THIERS , T
LE COUTE DE TIE, Association loi 1901 - 1 Rue Durolle - 63300 - THIERS - France
Cabinet LUERN - BP 10009, 11 Avenue Léonard de Vinci - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629570 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629542 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, eaux de toilette, parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps, les cheveux et les mains ; produits de maquillage ; dentifrices ; lessives ; assouplisseurs ; parfums d'ambiance ; bâtons d'encens ; produits de toilette ; shampooings ; ongles postiches ; autocollants de stylisme ongulaire ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; couteaux ; canifs ; ciseaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; couteaux sommeliers ; armes blanches ; rasoirs ; limes ; casse-noix ; instruments pour l'aiguisage, l'affilage, et l'affûtage ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; sécateurs ; ceintures porte-outils ; étuis pour rasoirs ; étuis pour couteaux ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; pin's à l'effigie de la Confrérie du couteau Le Thiers ; épingles (bijouterie) ; monnaies ; médailles et médaillons (bijouterie) ;
Produits de l'imprimerie et articles de papeterie ; clichés et photographies ; boîtes en carton ou en papier ; autocollants ; affiches ; albums ; almanachs ; catalogues ; cartes ; cartes de voeux ; cartes à collectionner ; livres ; marques pour livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; carton pour l'emballage ; dessous de chopes à bière ; linge de table en papier ; set de table en papier ; diplômes et certificats ;
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), malles et valises, sac-housses de voyage pour vêtements et souliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ” ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport ; pochettes (sacs à main de soirée), attachés-cases et porte-documents en cuir ; portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs pour transporter les animaux ; sacs kangourou (porte-bébés) ; sacoches pour porter les enfants ;
Tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; fouets non électriques à usage ménager ; pelles à tartes ; louches de cuisine ; cuillers à mélanger ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ;
Tissus ; linge de tables non en papier ; tissus et linge de maison ; couvertures et linge de lit ; tissus à usage textile ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; étiquettes en tissu ; serviettes de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; sets de table non en papier ;
Vêtements et notamment tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, chemises, polos, pull-overs, jupes, robes, parkas, chaussettes, tabliers ; vêtements pour enfants et notamment justaucorps ; chaussures ; ceintures ; chapellerie et notamment casquettes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; champignons conservés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Services de vente au détail d'articles de coutellerie et des arts de la table ; présentation de produits de coutellerie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes d'articles de coutellerie pour des tiers ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la coutellerie ;
Travaux de forge ; coulage des métaux ; trempe des métaux ; polissage ;
Ateliers d'initiation et de perfectionnement à la coutellerie ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables liées à la coutellerie ; services d'éducation et de formation ; organisation et conduite de conférences, de séminaires, de colloques et de congrès ayant trait à la coutellerie et à son apprentissage ; service d'édition ; publication et édition de livres et de périodiques liés à la coutellerie ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ayant trait à la coutellerie ; édition de certificats de compétences dans le domaine de la coutellerie ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; hôtellerie ; campings ; services de traiteurs ; pensions pour animaux ; locations de salles de réunion.
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