Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RONDOUILLETTE
Numéro de dépôt :
1314243
Date de dépôt :
17/06/1985
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
17/06/1995
Présentation de la marque RONDOUILLETTE
Déposée le 17 juin 1985 par monsieur LE COUSTUMER Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « RONDOUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RONDOUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONDOUILLETTE est expirée depuis le 17 juin 1995.
LE COUSTUMER Yannick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48