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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COURTIER DU MOTARD
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LE COURTIER DU MOTARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE COURTIER DU MOTARD
LE COURTIER DU MOTARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3681274
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2029
LE COURTIER DU MOTARD de LE COURTIER DU MOTARD

Présentation de la marque LE COURTIER DU MOTARD

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COURTIER DU MOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COURTIER DU MOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COURTIER DU MOTARD domicilié(e) 270 IMPASSE ADAM SMITH - 34470 - PEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 873 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LE COURTIER DU MOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE COURTIER DU MOTARD arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

LE COURTIER DU MOTARD a également déposé les autres marques suivantes : LE COURTIER DU MOTARD LCDM , LCDM


LE COURTIER DU MOTARD, Société par actions simplifiée - 270 IMPASSE ADAM SMITH - 34470 - PEROLS - France - SIREN 514873926


IPSIDE Toulouse, M. BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMP MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729291 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

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