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Marques déposées par LE COTTIER Bruno
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PROCESS IL-33
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESS IL-33
LE COTTIER Bruno

Numéro de dépôt :
97697368
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2007

Présentation de la marque PROCESS IL-33

Déposée le 1 octobre 1997 par LE COTTIER Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCESS IL-33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est LE COTTIER Bruno, domicilié(e) 32, Rue St-Luc, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno LE COTTIER - France.

La marque PROCESS IL-33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS IL-33 est expirée depuis le 1 octobre 2007.

LE COTTIER Bruno a également déposé les autres marques suivantes : PENTATLON , PENTATLON , JOHN TRAVEL


LE COTTIER Bruno - 32, Rue St-Luc, 31400 TOULOUSE - France


Bruno LE COTTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Tissus à usage textile Linge de maison, linge de table (à l'exeption du linge de table en papier) Vêtements (habillement), Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), Chapellerie Pantalons, ceintures, gants (habillement), Chaussettes, Chemises, Vestes, Blousons, Casquettes, Tee-shirts, Sweat-shirts. Vêtements de sport autres que ceux pour la pratique de la plongée. Service de traitement anti-repassage de tissus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.