Déposée le 1 octobre 1997 par LE COTTIER Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROCESS IL-33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est LE COTTIER Bruno, domicilié(e) 32, Rue St-Luc, 31400 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno LE COTTIER - France.
La marque PROCESS IL-33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE COTTIER Bruno - 32, Rue St-Luc, 31400 TOULOUSE - France
Bruno LE COTTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Tissus à usage textile Linge de maison, linge de table (à l'exeption du linge de table en papier) Vêtements (habillement), Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), Chapellerie Pantalons, ceintures, gants (habillement), Chaussettes, Chemises, Vestes, Blousons, Casquettes, Tee-shirts, Sweat-shirts. Vêtements de sport autres que ceux pour la pratique de la plongée. Service de traitement anti-repassage de tissus
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROCESS IL-33"