NORMALYS
Présentation de la marque NORMALYS
Déposée le 29 juin 1999 par LE CORRE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORMALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMALYS est expirée depuis le 29 juin 2009.
LE CORRE Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32