Marque enregistrée - Marque en non vigueur
1986 SOUVENIR DU PASSAGE DE LA COMETE HALLEY
Numéro de dépôt :
1345593
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
25/02/1996
Présentation de la marque 1986 SOUVENIR DU PASSAGE DE LA COMETE HALLEY
Déposée le 25 février 1986 par LE CORRE Firmin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « 1986 SOUVENIR DU PASSAGE DE LA COMETE HALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 1986 SOUVENIR DU PASSAGE DE LA COMETE HALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1986 SOUVENIR DU PASSAGE DE LA COMETE HALLEY est expirée depuis le 25 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33