Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALPEL
LE CORFEC François

Numéro de dépôt :
3272588
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2014
VALPEL de LE CORFEC François

Présentation de la marque VALPEL

Déposée le 3 février 2004 par LE CORFEC François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est LE CORFEC François domicilié(e) 11 bis Rue César Franck,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Le Corfec domicilié(e) 11 bis Rue César Franck,75015 Paris - 75015 - France.

La marque VALPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALPEL est expirée depuis le 3 février 2014.

LE CORFEC François a également déposé les autres marques suivantes : NECHEV


LE CORFEC François - 11 bis Rue César Franck,75015 PARIS - 75015 - France


François Le Corfec - 11 bis Rue César Franck,75015 Paris - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

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