LE CORDON BLEU INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1225709
Date de dépôt :
27/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2023
Présentation de la marque CORDON BLEU
Déposée le 27 janvier 1983 par la société étrangère LE CORDON BLEU INTERNATIONAL B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CORDON BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère LE CORDON BLEU INTERNATIONAL B.V domicilié(e) Herengracht 28 - 1015 - BL AMSTERDAM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie-Anne TELEMAQUE, Avocat à la Cour domicilié(e) 3, boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque CORDON BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CORDON BLEU INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais - Herengracht 28 - 1015 - BL AMSTERDAM - Pays-Bas
Elodie-Anne TELEMAQUE, Avocat à la Cour - 3, boulevard Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2013817 - Publication au BOPI 1993-11
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2003 n°2235061 - Publication au BOPI 2003-01-23
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177304 - Publication au BOPI 1994-10-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24
Inscription le 13 novembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°358996 - Publication au BOPI 2002-11-13
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2012 n°2516352 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 17 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592891 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-17
Appareils audiovisuels et leurs accessoires;dispositifs et supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons et des images;magnétophones, magnétoscopes, électrophones, disques, bandes, cartouches, cassettes et vidéocassettes et plus généralement tous supports magnétiques y compris ceux vendus enregistrés.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, manuels, brochures;articles pour reliures;photographies;papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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