Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOAST'ARMOR
LE COR Jacques S.A.

Numéro de dépôt :
93483393
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2003

Présentation de la marque TOAST'ARMOR

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LE COR Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOAST'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE COR Jacques domicilié(e) Z.A. des 4 Voies, 22170 PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 530 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COR S.A. - France.

La marque TOAST'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOAST'ARMOR est expirée depuis le 10 septembre 2003.

LE COR Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE LA MER , BRETAGNE FRAICHEUR , LE COMPTOIR DU BOUCANIER , EMBRUNS D'ARMOR


LE COR Jacques S.A. - Z.A. des 4 Voies, 22170 PLELO - France - SIREN 319530705


LE COR S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier; extraits de viande, fruits et legumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles