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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE COR Jacques
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BRETAGNE FRAICHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE FRAICHEUR
LE COR Jacques S.A.

Numéro de dépôt :
99801577
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2009

Présentation de la marque BRETAGNE FRAICHEUR

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LE COR Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRETAGNE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE COR Jacques domicilié(e) Z.A. des 4 Voies, 22170 PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 530 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COR S.A. - France.

La marque BRETAGNE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE FRAICHEUR est expirée depuis le 2 juillet 2009.

LE COR Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE LA MER , LE COMPTOIR DU BOUCANIER , TOAST'ARMOR , EMBRUNS D'ARMOR


LE COR Jacques S.A. - Z.A. des 4 Voies, 22170 PLELO - France - SIREN 319530705


LE COR S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Viande (à l'exception de la viande de volaille). Poisson. Viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée volaille de Bretagne. Volaille élévée selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographique protégée volaille de Bretagne. Gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.