Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISTE FANTOME
LE COQ Pascal

Numéro de dépôt :
92413031
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2002

Présentation de la marque L'ARTISTE FANTOME

Déposée le 1 avril 1992 par LE COQ Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISTE FANTOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est LE COQ Pascal, domicilié(e) 7 rue du Débarcadère, 93500 Pantin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COQ Pascal - France.

La marque L'ARTISTE FANTOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISTE FANTOME est expirée depuis le 1 avril 2002.

LE COQ Pascal a également déposé les autres marques suivantes : glass , MAARKS , nabuchodonosor , alphabet city , KITSCHCOCK , ALPHABET CITY , ae Newaesthetics encyclopaedia , LE MUSEE UNIVERSEL MU , NABUCHODONOSOR AGENCE D'ART CONTEMPORAIN , Pochette


LE COQ Pascal - 7 rue du Débarcadère, 93500 Pantin - France


LE COQ Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produit de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (àl'exception des meubles); matériel d'instruction oud'enseignement (à l'exception des appareil); matièresplastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autresclasses); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres. de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs F

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.