Marque expirée - Marque en non vigueur

Mes petits plats
Le Coq Noir, SARL

Numéro de dépôt :
3691261
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
Mes petits plats de Le Coq Noir

Présentation de la marque Mes petits plats

Déposée le 13 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Coq Noir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mes petits plats »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Coq Noir domicilié(e) 70 chemin des Jonquiers - 84800 - L'ISLES SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 203 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Coq Noir domicilié(e) 70 chemin des Jonquiers - 84800 - L'ISLES SUR LA SORGUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes petits plats est expirée depuis le 13 novembre 2019.

Le Coq Noir a également déposé les autres marques suivantes : LE VOYAGE DE MAMABÉ , Festins Créoles , LE COQ NOIR , PREPARATION FACILE ! , “ OIGNONS JEANNETTE ” Oignons frais revenus Fini les larmes , LE COQ NOIR , Cuisine facile pour voyage gourmand! , Osez le bon! , L'EXOTISME EN DOUCEUR , LE COQ NOIR


Le Coq Noir, SARL - 70 chemin des Jonquiers - 84800 - L'ISLES SUR LA SORGUE - France - SIREN 316203942


Le Coq Noir - 70 chemin des Jonquiers - 84800 - L'ISLES SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.