Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COQ NOIR
LE COQ NOIR, SAS

Numéro de dépôt :
4245427
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2026
LE COQ NOIR de LE COQ NOIR

Présentation de la marque LE COQ NOIR

Déposée le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COQ NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE COQ NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COQ NOIR domicilié(e) 70 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 203 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COQ NOIR, Mme KAUTZMANN ALIX domicilié(e) 70 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France.

La marque LE COQ NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COQ NOIR arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

LE COQ NOIR a également déposé les autres marques suivantes : LE VOYAGE DE MAMABÉ , Festins Créoles , PREPARATION FACILE ! , “ OIGNONS JEANNETTE ” Oignons frais revenus Fini les larmes , LE COQ NOIR , Cuisine facile pour voyage gourmand! , Osez le bon! , L'EXOTISME EN DOUCEUR , LE COQ NOIR , Flaveur Préparations aromatiques 100% végétales, naturellement!


LE COQ NOIR, SAS - 70 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 316203942


LE COQ NOIR, Mme KAUTZMANN ALIX - 70 CHEMIN DES JONQUIERS - 84800 - ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 18 mai 2016 - Retrait partiel n°669998 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18

Viande ; poisson ; volaille ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.