Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festins Créoles
LE COQ NOIR, SARL

Numéro de dépôt :
4007322
Date de dépôt :
26/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2023
Festins Créoles de LE COQ NOIR

Présentation de la marque Festins Créoles

Déposée le 26 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COQ NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Festins Créoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COQ NOIR domicilié(e) 70 Chemin des Jonquiers - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 203 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COQ NOIR, Mme KAUTZMANN Alix domicilié(e) 70 Chemin des Jonquiers - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

La marque Festins Créoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festins Créoles est expirée depuis le 26 mai 2023.

LE COQ NOIR a également déposé les autres marques suivantes : LE VOYAGE DE MAMABÉ , LE COQ NOIR , PREPARATION FACILE ! , “ OIGNONS JEANNETTE ” Oignons frais revenus Fini les larmes , LE COQ NOIR , Cuisine facile pour voyage gourmand! , Osez le bon! , L'EXOTISME EN DOUCEUR , LE COQ NOIR , Flaveur Préparations aromatiques 100% végétales, naturellement!


LE COQ NOIR, SARL - 70 Chemin des Jonquiers - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France - SIREN 316203942


LE COQ NOIR, Mme KAUTZMANN Alix - 70 Chemin des Jonquiers - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619061 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.