Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCIENNES PROVINCES
LE COQ CHANTANT

Numéro de dépôt :
1144997
Date de dépôt :
30/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri Lure

Présentation de la marque ANCIENNES PROVINCES

Déposée le 30 novembre 1979 par LE COQ CHANTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Lure), la marque française « ANCIENNES PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE COQ CHANTANT domicilié(e) (Société Anonyme) 70400 COUTHENANS. - France.

La marque ANCIENNES PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144997.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ANCIENNES PROVINCES est expirée depuis le 30 novembre 1989.

LE COQ CHANTANT a également déposé les autres marques suivantes : LE COQ CHANTANT , (Marque figurative)


LE COQ CHANTANT - (Société Anonyme) 70400 COUTHENANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Meubles Régionaux, copies d'ancien véritables.