LE CÔNYS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4124876
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2024
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS domicilié(e) 7 AVENUE JOSEPH FROMENT - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 743 633 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124876.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CÔNYS, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 AVENUE JOSEPH FROMENT - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 802743633
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Mets à base de pâtes, de riz, tapioca, sagou, sel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire ou pâtes alimentaires ; plats cuisinés et plats préparés à base de farine, pâtes, de riz, tapioca, sagou, céréales, sel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, biscuits, biscottes, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire ou pâtes alimentaires ; cornets comestibles ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; plats fourrés contenant les produits précités ; plats cuisinés salés contenant les produits précités.
Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé (conseils en affaires) ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise (gestion des affaires commerciales) ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits alimentaires permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services de fourniture (vente au détail) de produits alimentaires, repas et plats cuisinés ; vente au détail de : mets, de plats cuisinés et plats préparés à base de farine, pâtes, de riz, tapioca, sagou, céréales, sel, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, biscuits, biscottes, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire ou pâtes alimentaires, de cornets comestibles, de crèmes glacées comestibles, de sorbets (glaces alimentaires), de plats fourrés contenant les produits précités, de plats alimentaires salés contenant les produits précités, de plats cuisinés salés.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services de banquets, services de préparation de plats cuisinés salés et/ou de plats à emporter (traiteur).
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