Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Cônys L'unique gaufrette conique salée Garnitures gastronomiques
LE CÔNYS, Société par actions simplifiée à associé unique
M. Olivier LENOTRE

Numéro de dépôt :
4123977
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2024
Le Cônys L\'unique gaufrette conique salée Garnitures gastronomiques de LE CÔNYS

Présentation de la marque Le Cônys L'unique gaufrette conique salée Garnitures gastronomiques

Déposée le 7 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS et monsieur Olivier LENOTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Cônys L'unique gaufrette conique salée Garnitures gastronomiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS domicilié(e) 7 AVENUE JOSEPH FROMENT - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Olivier LENOTRE domicilié(e) 1 bis rue André et Marie-Louise ROURE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Le Cônys L'unique gaufrette conique salée Garnitures gastronomiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cônys L'unique gaufrette conique salée Garnitures gastronomiques arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.

LE CÔNYS a également déposé les autres marques suivantes : Le Cônys , GAUFRETTE SALEE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


LE CÔNYS, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 AVENUE JOSEPH FROMENT - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 8

M. Olivier LENOTRE - 1 bis rue André et Marie-Louise ROURE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684348 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Tapioca et sagou ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; anis ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; sauces [condiments] ; ketchup ; sauce tomate ; mayonnaises ; jus de viande.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé (conseils en affaires) ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise (gestion des affaires commerciales) ; comptabilité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en management ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de promotion publicitaire ; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires ; services de démonstration de produits ; études statistiques ; compilation de renseignements ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; étude et recherche de marchés ; informations statistiques ; agencement des vitrines ; services de gestion administrative de stocks ; promotion de ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériel, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; relations publiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; enquête de satisfaction client ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; bureaux de placement ; consultation pour les questions de personnel ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ; vente au détail de : tapioca et sagou, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, anis, extrait de malt pour l'alimentation, aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, préparations pour faire des sauces, sauces à salade, sauces [condiments], ketchup, sauce tomate, mayonnaises, jus de viande.

Location de constructions transportables (chaises, tables, tentes).