Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAUFRETTE SALEE
LE CÔNYS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4123972
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2024
GAUFRETTE SALEE de LE CÔNYS

Présentation de la marque GAUFRETTE SALEE

Déposée le 7 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GAUFRETTE SALEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CÔNYS domicilié(e) 7 AVENUE JOSEPH FROMENT - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 743 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque GAUFRETTE SALEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAUFRETTE SALEE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.

LE CÔNYS a également déposé les autres marques suivantes : Le Cônys , Le Cônys L'unique gaufrette conique salée Garnitures gastronomiques , (Marque figurative) , (Marque figurative)


LE CÔNYS, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 AVENUE JOSEPH FROMENT - 92250 - LA GARENNE-COLOMBES - France - SIREN 802743633


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâtes, de riz, tapioca, sagou, farines, céréales, sel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, biscuits, biscottes, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire ou pâtes alimentaires ; cornets comestibles ; produits à bases de céréales, pâte à pizzas, pâte à tartes, pâte à tourtes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes feuilletée, pâte filo, pâte à brick, pâtes à crêpe, pâtes à gâteaux, pâtes à produits de viennoiserie ; pizza ; biscottes ; pâtisserie ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; assaisonnements, sauces (condiments) ; plats fourrés contenant les produits précités ; plats cuisinés salés contenant les produits précités.

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé (conseils en affaires) ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise (gestion des affaires commerciales) ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits alimentaires permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance, sur un site Web ou par la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; services de fourniture (vente au détail) de produits alimentaires, repas et plats cuisinés ; vente au détail de : mets, plats cuisinés et plats préparés [à base de pâtes, de riz, tapioca, sagou, farines, céréales, sel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, biscuits, biscottes, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire ou pâtes alimentaires], cornets comestibles, produits alimentaires (à bases de céréales, pâte à pizzas, pâte à tartes, pâte à tourtes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes feuilletée, pâte filo, pâte à Brick, pâtes à crêpe, pâtes à gâteaux, pâtes à produits de viennoiserie), pizza, biscottes, pâtisserie, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), assaisonnements, sauces (condiments), plats fourrés contenant les produits précités, plats cuisinés salés contenant les produits précités, plats cuisinés salés.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services de banquets, services de préparation de plats cuisinés salés et/ou de plats à emporter (traiteur).