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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT
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SOLUTIONS Revenus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS Revenus
LE CONTINENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
98727990
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2008

Présentation de la marque SOLUTIONS Revenus

Déposée le 6 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIONS Revenus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Sandro MANTOVANI Président Directeur Général - France.

La marque SOLUTIONS Revenus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS Revenus est expirée depuis le 6 avril 2008.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.) - 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT Sandro MANTOVANI Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Contrat d'assurances : individuelle accidents.