Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RICHELIEU Contrat de capitalisation et d'assurance Vie.
LE CONTINENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1214116
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002
RICHELIEU Contrat de capitalisation et d\'assurance Vie. de LE CONTINENT

Présentation de la marque RICHELIEU Contrat de capitalisation et d'assurance Vie.

Déposée le 28 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICHELIEU Contrat de capitalisation et d'assurance Vie. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62, rue de Richelieu,, 75002 PARIS (dossier no 2009492) - France.

La marque RICHELIEU Contrat de capitalisation et d'assurance Vie. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RICHELIEU Contrat de capitalisation et d'assurance Vie. est expirée depuis le 28 septembre 2002.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.) - 62, rue de Richelieu,, 75002 PARIS (dossier no 2009492) - France


Renouvellement avec limitation le 25 septembre 1992 n°2009492 - Publication au BOPI 1992-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Contrats d'assurances formule de placement, d'épargne, de capitalisation, produit, service bancaire.