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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT
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MODULO SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO SOLEIL
LE CONTINENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
99794516
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque MODULO SOLEIL

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Sandro MANTOVANI Président Directeur Général - France.

La marque MODULO SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO SOLEIL est expirée depuis le 18 mai 2009.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.) - 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT Sandro MANTOVANI Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

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